MENTIONS LÉGALES

EDITEUR :
Ce site est édité par La Passion du Fromage (Fondette Fromage) SIRET : 79806201400039 R.C.S. Tours
Siège social :1 AVENUE RAOUL DU SAUSSAY 37320 FONDETTES

CREDITS :
http://www.lapassiondufromage.com est l’adresse Internet officielle du site de la société
Directeur de la publication : JM Boutet

HEBERGEMENT :

HostPapa.fr

10-12, avenue de L’Arche Faubourg de L’ArcheCourbevoie Cedex
Paris La Défense France, 92419

CREATION DU SITE INTERNET, DEVELOPPEMENT :

SW AGENCY
169 AVENUE BERTHELOT
69007 LYON
TEL : 0783113867 – 
SIRET : 80492945300020 – SIREN : 804929453

www.swagency.fr

CREDITS PHOTOGRAPHIQUES
Passion du fromage
© auremar – Fotolia.com
© Syda Productions – Fotolia.com

CONDITIONS D’UTILISATION :
Toute personne qui accède au site de la société Fondette Fromagerie (http://www.lapassiondufromage.com) (ci-après « le Site ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La société Fondettes fromagerie n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société Fondettes Fromagerie qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

PROPRIETE :

La présentation et le contenu du site http://www.lapassiondufromage.com constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société Fondettes Fromagerie ou de tiers ayant autorisé la société Fondettes Fromagerie à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société Fondettes Fromagerie à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :

Fondettes Fromagerie vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite “Loi Informatique et Libertés”. Ces données, destinées à Fondettes Fromagerie sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos produits, services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing. La société Fondettes Fromagerie peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu’ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.
En application de l’article 16 de la loi susvisée, le site  http://www.lapassiondufromage.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à :FONDETTES FROMAGERIE 1 AVENUE RAOUL DU SAUSSAY 37320 FONDETTES

DECLARATION CNIL :
Ce site a fait l’objet d’un déclaration à la CNIL sous le numéro : 1723708 v 0